CYRANO A BERGERAC
Présentation de la marque CYRANO A BERGERAC
Déposée le 24 août 2012 par l'association loi 1901 CONSEIL INTERPROFES DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYRANO A BERGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CYRANO A BERGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYRANO A BERGERAC est expirée depuis le 24 août 2022.
CONSEIL INTERPROFES DES VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Inscription le 13 mai 2013 - Rejet partiel n°600702 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27